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Saint Laurent

la

Vernède

blason St Laurent

PUBLICATIONS MAIRIE

Bulletin municipal 2016

Mise en compatibilité du PLU avec un projet d'intérêt général (carrière)

Arrêté du maire initinant la déclaration de projet

Délibération : modalités de concertation publique de mise en compatibilité du plu avec un projet d'intérêt général

Arrêté du maire : organisation de l'enquête publique

Avis d'enquête publique

Bilan de la concertation

Délibération du 26 juillet : bilan de la concertation

Délibération du 26 juillet : Mise en compatibilité du PLU avec un projet d'intérêt général

Rapport du Commissaire enquêteur

Enquête Publique St Laurent la Vernède

Annexe 1

Annexe 2-1

Annexe 2-2

Annexe 2-3

Annexe 3-1

Annexe 3-2

Annexe 4-1

Annexe 4-2

Annexe 4-3

Annexe 5-1

Annexe 5-2

Annexe 6-1

Annexe 6-2

Annexe 7-1

Annexe 7-2

Annexe 8

Annexe 9-1

Annexe 9-2

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Enquête publique ICPE (demande d'autorisation d'exploiter une carrière)

COUVERTURE 2017-1

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur en date du 16 décembre 2016

Arrêté préfectoral d'autorisation n° 17-017N du 31 janvier 2017

Rapport DREAL du 11 janvier 2017

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